Chaque commune est administrée par un Conseil Municipal dont les membres sont élus au suffrage universel pour six ans. Le nombre des conseillers municipaux est défini selon la démographie de la commune. A La Wantzenau, il y a 29 conseillers élus.

Les séances du Conseil Municipal ont lieu, en règle générale, en mairie, environ toutes les six les semaines. Ces séances sont normalement ouvertes au public qui peut y assister sans prendre part aux débats.

Le conseil municipal aura lieu le mardi 25 juin 2024 à 20 h en salle du Conseil Municipal de la mairie.

 

L’ordre du jour portera sur :

 

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance,

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024,

3. Rapports des commissions,

4. EMS / Ajustement du programme 2024 des projets sur l’espace public,

5. Avenants relatifs aux travaux de réalisation d’un Cœur de village,

6. Avenants relatifs aux travaux d’isolation thermique du tennis et mise en place d’énergies renouvelables,

7. Collectivité européenne d’Alsace / Adhésion à la politique maison alsacienne du XXIème siècle,

8. Fixation du tarif de caution pour les badges et clés mis à disposition des associations,

9. Cession du bien communal 27 rue des Héros en vue d’y réaliser un pôle médical et paramédical,

10. Fédération des maisons des jeunes et de la culture / Convention d’objectifs et de moyens,

11. Exercice du droit de préemption sur la vente d’une parcelle boisée,

12. Présentation du rapport annuel 2023 relatif à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés,

13. Ecole de musique et harmonie municipale / Recrutement des chargés de direction,

14. Personnel communal / Création d’un poste d’agent technique spécialisé des écoles maternelles principal 2ème classe,

15. Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour l’année 2025,

16. Communication du maire, des adjoints et des conseillers municipaux.

A partir du 1^er juillet 2022, les règles de publicité des actes changent conformément à la réforme introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret 1021-1311 du 7 octobre 2021.

 

Ce qui change :

• Fin de l’affichage et de la publication du compte rendu des décisions adoptées. Ce dernier étant supprimé.

• Publication sur le site internet de la commune et affichage sur les panneaux à l’avant de la mairie de la liste des délibérations examinées en séance.

• Le procès-verbal de séance est, quant à lui, conservé et continuera à être affiché et publié dès son approbation lors de la séance qui suit.

  

 

Le Calendrier des séances

• Les dates des prochains conseils municipaux sont : le 21 mars, le 10 avril, le 26 juin, le 25 septembre et le 27 novembre.

 

comptes rendus des Conseils Municipaux

 

    
Retrouvez aussi les anciens comptes rendus des Conseils Municipaux archivés.