Chaque commune est administrée par un Conseil Municipal dont les membres sont élus au suffrage universel pour six ans. Le nombre des conseillers municipaux est défini selon la démographie de la commune. A La Wantzenau, il y a 29 conseillers élus.
Les séances du Conseil Municipal ont lieu, en règle générale, en mairie, environ toutes les six les semaines. Ces séances sont normalement ouvertes au public qui peut y assister sans prendre part aux débats.
Le conseil municipal aura lieu le mercredi 12 mars 2025 à 20h en salle du Conseil Municipal de la mairie.
L’ordre du jour portera sur :
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Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
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Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2025,
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Rapports des commissions,
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Présentation et approbation du compte financier unique de l’exercice 2024,
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Affectation du résultat du compte financier unique de l’exercice 2024,
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Débat d’orientation budgétaire,
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Revalorisation de la participation à la prévoyance,
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Avenants relatifs aux travaux de réalisation d’un cœur de village,
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Espace culturel et de loisirs le fil d’eau / Modification du règlement de fonctionnement,
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Création de quatre emplois d’agent vacataire,
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Création de postes temporaires,
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ONF / Approbation du programme forestier 2025,
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Motion relative au temps d’attente aux services d’accueil des urgences des établissements hospitaliers dans le cadre de transport de victimes,
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Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations accordées à Madame le Maire,
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Communication du maire, des adjoints et des conseillers municipaux.
A partir du 1er juillet 2022, les règles de publicité des actes changent conformément à la réforme introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret 1021-1311 du 7 octobre 2021.
Ce qui change :
- Fin de l’affichage et de la publication du compte rendu des décisions adoptées. Ce dernier étant supprimé.
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Publication sur le site internet de la commune et affichage sur les panneaux à l’avant de la mairie de la liste des délibérations examinées en séance.
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Le procès-verbal de séance est, quant à lui, conservé et continuera à être affiché et publié dès son approbation lors de la séance qui suit.
Le Calendrier des séances
- Les dates des prochains conseils municipaux sont : le 12 mars, le 9 avril, le 25 juin 2025.
comptes rendus des Conseils Municipaux
Mairie - Conseil Municipal 2024
Procès verbal du 9 décembre 2024
Délibérations du 9 décembre 2024
Liste des délibérations du 9 décembre 2024
Procès verbal du 27 novembre 2024
Délibérations du 27 novembre 2024
Liste des délibérations du 27 novembre 2024
Procès verbal du 25 septembre2024
Délibérations du 25 septembre 2024
Liste des délibérations du 25 septembre 2024
Procès verbal du 25 juin 2024
liste des délibérations du 25 juin 2024
Délibérations du 10 avril 2024
Liste des délibérations du 10 avril 2024
Procès Verbal du 21 mars 2024
Délibération du 21 mars 2024
Liste des délibérations du 21 mars 2024
Procès Verbal du 31 janvier 2024
Délibérations 31 janvier 2024
Liste des délibérations du 31 janvier 2024
Mairie - Conseil Municipal 2023
Procès verbal du 29 novembre 2023
Liste des délibérations du 29 novembre 2023
Délibérations 29 novembre 2023
Procès verbal du 17 octobre 2023
Délibérations du 17 octobre 2023
Liste des délibérations du 17 octobre 2023
Procès Verbal du 28 septembre 2023
Délibérations du 28 septembre 2023
Liste des délibérations du 28 septembre 2023
Procès Verbal du 13 juin 2023
Délibérations du 13 juin 2023
Liste des délibérations du 13 juin 2023
Procès Verbal du 26 avril 2023
Délibérations du 26 avril 2023
Liste des délibérations du 26 avril 2023
Procès Verbal du 12 avril 2023
Délibération du 12 avril 2023
Liste des délibérations du 12 avril 2023
Procès Verbal du 15 mars 2023
Délibérations 15 mars 2023
Liste des délibérations du 15 mars 2023
Procès verbal du 25 janvier 2023
Délibérations 25 janvier 2023
Liste des délibérations du 25 janvier 2023
Mairie - Conseil Municipal 2022
Annexe 1 PV Conseil Municipal 30-11-22
Liste des délibérations du 30/11/2022
Délibération du 30 novembre 2022
Procès Verbal du 27 septembre 2022
Liste des délibérations du 27/09/2022
Délibérations du 27/09/2022
Procès Verbal du 15 juin 2022 approuvé
Compte rendu du 15 juin 2022
Procès verbal du 6 avril 2022
Compte rendu du 6 avril 2022
Procès Verbal du 2 mars 2022
Compte rendu du 2 mars 2022
Procès Verbal du 26 janvier 2022
Compte rendu du 26 janvier 2022
Mairie - Conseil Municipal 2021
Compte rendu du 20 décembre 2021
Compte rendu du 15 décembre 2021
Procès Verbal du 10 novembre 2021
Compte rendu du 10 novembre 2021
Procès Verbal du 29 septembre 2021
Compte rendu du 29 septembre 2021
Procès Verbal du 7 juillet 2021
Compte rendu du 7 juillet 2021
Procès Verbal du 16 juin 2021
Compte rendu du 16 juin 2021
Procès verbal du 10 avril 2021
Compte rendu du 10 avril 2021
Procès Verbal du 13 mars 2021
Compte rendu du 13 mars 2021
Procès Verbal du 27 janvier 2021
Compte rendu du 27 janvier 2021
Procès verbal du 15 décembre 2021
Procès verbal du 20 décembre 2021
Mairie - Conseil Municipal 2020
Procès verbal du 30 novembre 2020
Compte rendu du 30 novembre 2020
Procès verbal du 30 septembre 2020
Compte rendu du 30 septembre 2020
Procès verbal du 10 juillet 2020
Compte rendu du 10 juillet 2020
Procès verbal du 8 juillet 2020
Compte rendu du 8 juillet 2020
Procès verbal du 29 juin 2020
Compte rendu du 29 juin 2020
Procès verbal du 8 juin 2020
Compte rendu du 8 juin 2020
Procès verbal du 27 mai 2020
Compte rendu du 27 mai 2020
Procès verbal du 12 février 2020
Compte rendu du 12 février 2020
Mairie - Conseil Municipal 2019
Procès verbal du 13 novembre 2019
Compte rendu du 13 novembre 2019
Procès verbal du 25 septembre 2019
Compte rendu du 25 septembre 2019
Procès verbal du 11 septembre 2019
Compte rendu du 11 septembre 2019
Procès verbal du 2 juillet 2019
Compte rendu du 2 juillet 2019
Procès verbal du 19 juin 2019
Compte rendu du 19 juin 2019
Procès verbal du 22 mai 2019
Compte rendu du 22 mai 2019
Procès verbal du 20 mars 2019
Compte rendu du 20 mars 2019
Procès verbal du 6 février 2019
Compte rendu du 6 février 2019
Mairie - Conseil Municipal 2018
Procès verbal du 12 décembre 2018
Compte rendu du 12 décembre 2018
Procès verbal du 17 octobre 2018
Compte rendu du 17 octobre 2018
Procès verbal du 26 septembre 2018
Compte rendu du 26 septembre 2018
Procès verbal du 19 septembre 2018
Compte rendu du 19 septembre 2018
Procès verbal du 27 juin 2018
Compte rendu du 27 juin 2018
Procès verbal du 23 mai 2018
Compte rendu du 23 mai 2018
Procès verbal du 21 mars 2018
Compte rendu du 21 mars 2018
Procès verbal du 7 février 2018
Compte rendu du 7 février 2018
Mairie - Conseil Municipal 2017
Procès verbal du 20 décembre
Compte-rendu du 20 décembre
Procès verbal du 29 novembre
Compte-rendu du 29 novembre
Procès verbal du 18 octobre
Compte-rendu du 18 octobre
Procès verbal du 20 septembre
Compte-rendu du 20 septembre
Procès verbal du 28 juin
Compte-rendu du 28 juin
Procès verbal du 31 mai
Compte-rendu du 31 mai
Procès verbal du 5 avril
Compte-rendu du 5 avril
Procès verbal du 15 février
Procès verbal du 11 janvier
Compte-rendu du 11 janvier
Retrouvez aussi les anciens comptes rendus des Conseils Municipaux archivés.